Mentions Légales
http://www.caveau-des-byards.com
EDITEUR
DU SITE
Gérard DELORME
Ingénierie Informatique
17, place de la liberté
39000 Lons le Saunier
Tel : 03 84 24 72 09 - 08 75 68 77 31
Tel portable : 06 99 86 08 19
Site : http://www.gerarddelorme.fr
Courriel : info@gerarddelorme.fr
HEBERGEMENT
Gérard DELORME
Ingénierie Informatique
DIRECTEUR DE LA PUBLICATION
Denis Grandvaux
PROPRIETE INTELLECTUELLE
Toute reproduction
ou distribution non autorisée de tout ou partie des éléments et informations
de ce site est interdite. Le contenu est disponible pour un usage privé
et non collectif. Le code de la propriété intellectuelle n'autorisant, aux
termes de l'article L. 122-5.2° et 3°a, d'une part, que les "copies ou reproductions
strictement réservées à l'usage privé du copiste et non destinées à une
utilisation collective" et, d'autre part, que les analyses et les courtes
citations dans un but d'exemple et d'illustration, "toute représentation
ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement de l'auteur
ou de ses ayants droit ou ayants cause est illicite" (art. L. 122-4). Cette
représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit constituerait
donc une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du
code de la propriété intellectuelle.
( Déclaration CNIL en cours )
MARQUES ET LOGOS
Toute utilisation quelle qu'elle soit des noms de marques et logos de
ce site est interdite sans l'autorisation de : Caveau des Byards. De màme tous liens hypertextes visant ce site sont soumis à autorisation
préalable.
EXPLOITATION DES INFORMATIONS
Malgré le soin apporté au traitement des informations, Caveau des Byards décline toute responsabilité concernant les erreurs ou omissions portant
sur les informations diffusées sur ce site. Caveau des Byards ne peut àtre tenu responsable de l'interprétation des informations contenues
dans ce site, ni des conséquences de leur utilisation. Concernant la boutique en ligne : veuillez vous reporter aux informations "imprimées" (emballage, étiquette, fiche jointe à l'emballage) spécifiques et caractéristiques du produit concerné.
[Imprimer]
|
|
Copyright 2010 Gérard Delorme